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Planification énergétique territoriale

Découvrez comment les communes et les villes peuvent planifier au mieux leur approvisionnement en chaleur et passer aux énergies renouvelables.

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Ce que vous devez savoir

Les informations essentielles sur la planification énergétique territoriale en un coup d’œil:

10 modules

En tant que commune, des instructions complètes vous accompagnent des fondements à la mise en œuvre de la planification énergétique territoriale.

Approvisionnement énergétique coordonné

La planification énergétique territoriale harmonise l’approvisionnement énergétique avec l’évolution structurelle et les objectifs climatiques.

Approvisionnement en chaleur renouvelable

La base pour une transition vers des sources d’énergie et des réseaux thermiques durables dans votre commune.

Planification économique

Prise en compte des coûts, de la densité des besoins et des modèles de financement pour une mise en œuvre réussie.

Services

Remarque: la planification énergétique territoriale relève de la souveraineté cantonale. Certains cantons apportent un soutien financier supplémentaire pour la planification énergétique territoriale. Prenez donc contact avec votre canton avant de réaliser vos projets de planification énergétique territoriale.

Bibliothèque «Planification des réseaux thermiques»

La bibliothèque propose une compilation d’outils, d’approches et d’ouvrage bien établis pour la planification de réseaux thermiques. Voir la Bibliothèque «Planification des réseaux thermiques»

Guide pour une planification énergétique territoriale efficace

Le guide regroupe les principaux conseils et donne un aperçu de la pratique à travers cinq exemples de bonnes pratiques. Accéder au guide «Wirkungsvolle räumliche Energieplanungen: Nutzen und Empfehlungen» (Planification énergétique territoriale efficace: avantages et recommandations, en allemand)

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Wirkungsvolle räumliche Energieplanungen: Nutzen und Empfehlungen

2025-04-01
DE

Rapport technique pour une planification énergétique territoriale efficace

Le rapport technique est le rapport ayant servi de base au guide, qui aborde en détail la procédure recommandée. Voir le rapport technique «Empfehlungen für wirkungsvolle räumliche Energieplanungen» (Recommandations pour des planifications énergétiques territoriales efficaces, en allemand)

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Empfehlungen für wirkungsvolle räumliche Energieplanungen

2025-05-16

Boîte à outils: Planification énergétique territoriale

Qu’est-ce que la planification énergétique territoriale?

La planification énergétique territoriale coordonne l’approvisionnement énergétique et l’harmonise avec le développement structurel, ainsi qu’avec les objectifs fixés par la politique énergétique et climatique d’une commune. Le module 1 explique le but et l’utilité de la planification énergétique territoriale et l’insère dans le contexte des politiques énergétiques et climatiques au niveau national et cantonal.

Groupe cible: autorités communales et spécialistes

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Module 1: Objectif et signification - Qu'est-ce qu'une planification énergétique territoriale?

2024-11-01

Déroulement et contenu

Le module 2 traite le déroulement et l’organisation de la planification énergétique territoriale et explique ses principaux composants: le plan, le rapport de planification et les mesures. De plus, il présente les organisations de projets possibles et les priorités de planification qui montrent quelles sources d’énergie utiliser et dans quel ordre de priorité.

Groupe cible: autorités communales et spécialistes

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Module 2: Procédure - Déroulement et contenu

2024-11-01

Bilan énergétique et bilan des gaz à effet de serre d’une commune

Le module 3 évoque les possibilités d’établir un bilan énergétique et des gaz à effet de serre pour une commune. Il aborde tant le bilan approximatif de la demande énergétique, basé sur les valeurs nationales moyennes, que le bilan détaillé spécifique à la commune et à la région, en incluant la source des données. Par ailleurs, il explique la conversion du bilan énergétique en bilan des gaz à effet de serre.

Groupe cible: autorités communales et spécialistes

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Module 3: Demande énergétique - Bilan énergétique et bilan des gaz à effet de serre d'une commune

2024-11-01

Chaleur résiduelle et énergies renouvelables

Différentes sources d’énergie renouvelable et de rejet thermique peuvent être envisagées pour approvisionner une commune. Le module 4 explique comment recenser ces potentiels pour l’électricité et la chaleur et dans quelles conditions les utiliser.

Groupe cible: spécialistes

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Module 4: Potentiels énergétiques - Chaleur résiduelle et énergies renouvelables

2024-11-01

Domaines d’application et caractéristiques

L’efficacité de l’approvisionnement en chaleur et en froid dépend non seulement des différentes sources d’énergie, mais aussi des différents modes de production. Le module 5 porte sur ces différents modes de production de chaleur et de froid, tout en abordant le couplage sectoriel.

Groupe cible: spécialistes

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Module 5: Production de chaleur et de froid - Domaines d’application et caractéristiques

2024-11-01

Source énergétique gaz

Actuellement, l’utilisation du gaz naturel pour le chauffage est intensive, mais la politique climatique exige, avec l’objectif «zéro émission nette» d’ici 2050, un passage aux sources d’énergie renouvelables. Le module 6 traite la stratégie gazière des communes et des entreprises d’approvisionnement en gaz (EAG), explique l’importance de l’approvisionnement en gaz, les principes de l’approvisionnement futur en énergie et les possibilités d’agir des communes et des fournisseurs de gaz.

Groupe cible: autorités communales et spécialistes

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Module 6: Le réseau gazier du futur - Source énergétique gaz

2024-11-01

Adéquation et rentabilité

La planification énergétique territoriale est une condition sine qua non de la mise en œuvre de réseaux thermiques. Le module 7 énumère les clarifications requises pour l’exploitation économique d’un réseau thermique, par exemple le prix de revient de la production d’énergie et la densité des besoins en chaleur et en froid.

Groupe cible: autorités communales et spécialistes

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Module 7: Principes réseaux thermiques - Adéquation et rentabilité

2024-11-01

Notamment par les communes

Le module 8 décrit la procédure de réalisation d’un réseau thermique:

  1. Concrétiser l’idée de projet

  2. Évaluer la faisabilité et la compétitivité

  3. Analyser les variantes d’organisation et de financement

  4. Évaluer les variantes et définir la marche à suivre

Il aborde en outre les aspects juridiques pertinents tels que l’appel d’offres, la concession et l’implication de la population.

Groupe cible: autorités communales et spécialistes

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Module 8: Organisation et financement des réseaux thermiques - Notamment par les communes

2024-11-01

Instruments et exemples

Le module 9 traite les mesures nécessaires pour la mise en œuvre rapide de la planification énergétique territoriale, notamment les prescriptions en matière d’énergie dans les plans d’affectation et la communication.

Groupe cible: autorités communales et spécialistes

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Module 9: Mise en oeuvre et réglementation énergétique - Instruments et exemples

2024-11-01

Méthodologie et indicateurs

Un contrôle des résultats est nécessaire pour que les communes puissent surveiller la mise en œuvre de leur planification énergétique territoriale et vérifier l’efficacité des mesures. Le module 10 traite des composantes du contrôle des résultats telles que le contrôle de l’exécution, de l’efficacité et des processus.

Groupe cible: autorités communales et spécialistes

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Module 10: Contrôle des résultats - Méthodologie et indicateurs

2024-11-01

Devenez une commune-énergie

Voici à quoi pourrait ressembler votre parcours:

Informez-vous sur les bases de la planification énergétique territoriale grâce au module 1. Obtenez un soutien politique et définissez les premiers objectifs pour votre commune (module 2).

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Module 1: Objectif et signification - Qu'est-ce qu'une planification énergétique territoriale?

2024-11-01
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Module 2: Procédure - Déroulement et contenu

2024-11-01

Établissez votre bilan énergétique et de gaz à effet de serre (module 3) et recensez les potentiels énergétiques locaux (module 4). Réfléchissez aux différents types de production de chaleur et de froid (modules 5 et 6). Ces étapes constituent la base des étapes suivantes.

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Module 3: Demande énergétique - Bilan énergétique et bilan des gaz à effet de serre d'une commune

2024-11-01
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Module 4: Potentiels énergétiques - Chaleur résiduelle et énergies renouvelables

2024-11-01
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Module 5: Production de chaleur et de froid - Domaines d’application et caractéristiques

2024-11-01
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Module 6: Le réseau gazier du futur - Source énergétique gaz

2024-11-01

Adaptez votre approvisionnement énergétique à l’évolution structurelle. Examinez les réseaux thermiques (modules 7 et 8) et élaborez des mesures concrètes.

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Module 7: Principes réseaux thermiques - Adéquation et rentabilité

2024-11-01
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Module 8: Organisation et financement des réseaux thermiques - Notamment par les communes

2024-11-01

Mettez en œuvre les prescriptions énergétiques (module 9) et établissez un contrôle systématique des résultats (module 10) en vue d’une amélioration continue.

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Module 9: Mise en oeuvre et réglementation énergétique - Instruments et exemples

2024-11-01
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Module 10: Contrôle des résultats - Méthodologie et indicateurs

2024-11-01

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